Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAY TUB
SIMALUX (S.A.)

Numéro de dépôt :
98721755
Date de dépôt :
09/03/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2008

Présentation de la marque RAY TUB

Déposée le 9 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SIMALUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAY TUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMALUX domicilié(e) BP 7, Z.I., R.N. 20, 31190 AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 547 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMALUX S.A. - France.

La marque RAY TUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAY TUB est expirée depuis le 9 mars 2008.

SIMALUX a également déposé les autres marques suivantes : SIMA , G 3 , RAY STYL


SIMALUX (S.A.) - BP 7, Z.I., R.N. 20, 31190 AUTERIVE - France - SIREN 414547158


SIMALUX S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Rayonnages métalliques démontables, pièces détachées pour de tels rayonnages à savoir : profiles métalliques, tablettes métalliques et similaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.